Déposée le 6 mai 1993 par 3 IS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOSPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est 3 IS, domicilié(e) LOURDEL, 31450 ISUS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STAVER Dominique MOURAI - France.
La marque HOSPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPACK est expirée depuis le 6 mai 2003.
3 IS a également déposé les autres marques suivantes : SANZO , WATERLESS
3 IS - LOURDEL, 31450 ISUS - France
CABINET STAVER Dominique MOURAI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Récipient juxtaposable ou combinable à d'autres récipients ou plate-formes mobiles, récupérateurs de déchets, utilisable en milieu hospitalier à usage médical et à usage non-médical
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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